Créer ou préparer le développement de l'économie monétaire circulaire en Europe

L'économie monétaire circulaire est un modèle économique bancaire qui consiste à réguler tous les flux monétaires grâce à la fiscalité bancaire et grâces aux modes de paiements électroniques (sans espèces bancaires), elle permet de mettre tout le monde à contribution fiscale sans exception. Le système économique de la monnaie circulaire est composé de trois types de fiscalités : 1- la fiscalité sociale, 2- la fiscalité budgétaire, 3- la fiscalité d'investissement. La fiscalité sociale sert à financer les dépenses publiques annuelles des prestations sociales grâce aux prélèvements fiscaux suivants : 1- La taxe sur le transfert du capital bancaire d'entreprise (TTCBE), 2- La taxe sur le transfert du capital bancaire du particulier (TTCBP), 3- La taxe sur le revenu bancaire d'entreprise (TRBE), 4- La taxe sur le revenu bancaire du particulier (TRBP). La fiscalité budgétaire sert à financer les dépenses publiques annuelles des administrations publiques et des prestations salariales publiques grâce aux prélèvements fiscaux suivants : 1- La taxe sur la transaction bancaire d'entreprise (TTBE), 2- La taxe sur la transaction bancaire du particulier (TTBP). La fiscalité d'investissement sert à financer les dépenses publiques annuelles des investissements temporaires faits par l'Etat grâce aux prélèvements fiscaux suivants : La taxe sur le capital bancaire d'entreprise (TCBE), La taxe sur le capital bancaire du particulier (TCBP). La fiscalité bancaire implique d'imposer ou de taxer les flux monétaires sur les comptes bancaires des entreprises ou des particuliers, elle dépend de plusieurs critères : 1- l'action bancaire, 2- le niveau d'accumulation monétaire, 3- Les indicateurs économiques comme le PIB annuel total des comptes bancaires des entreprises ou des particuliers. La Taxe sur la transaction bancaire d’entreprise (TTBE) est un prélèvement fiscal automatique sur l’achat de produit qui est fait part l'entreprise, elle est prélevée directement lors de la transaction bancaire de l’entreprise, elle contribue à diminuer l’accumulation monétaire, elle peut remplacer la TVA et elle peut être à taux de 15% quel que soit le montant de la transaction bancaire de l’entreprise. La Taxe sur la transaction bancaire de particulier (TTBP) est un prélèvement fiscal automatique sur l’achat de produit qui est fait part le particulier, elle est prélevée directement lors de la transaction bancaire du particulier, elle contribue à diminuer l’accumulation monétaire, elle peut remplacer la TVA et elle peut être à taux de 10% pour les transactions bancaires du particulier comprises entre 0 et 70 €, et peut être à taux de 20% pour les transactions bancaires du particulier supérieur ou égal à 71€. La Taxe sur le transfert du capital bancaire d’entreprise (TTCBE) est un prélèvement fiscal automatique sur le transfert du capital qui est fait par l’entreprise, elle est prélevée directement lors du transfert du capital bancaire de l’entreprise, elle contribue à diminuer la fraude fiscale, elle peut remplacer les cotisations sociales et elle peut être à taux de 30% pour les montants du transfert bancaire de l’entreprise compris entre 0 et 10 000 euros et elle peut être à taux de 60% pour les montants du transfert bancaire de l’entreprise supérieur ou égales à 10 001 euros. La Taxe sur le transfert du capital bancaire Particulier (TTCBP) est un prélèvement fiscal automatique sur le transfert du capital qui est fait par le particulier, elle est prélevée directement lors du transfert du capital bancaire du Particulier, elle contribue à diminuer la fraude fiscale, elle peut remplacer l’impôt sur l’héritage et elle est à peut être à taux 25% pour les transferts bancaires du particulier compris entre 0 et 700 € et elle peut être à taux de 50% pour les transferts bancaires du particulier supérieur ou égal à 701 €. La Taxe sur le capital bancaire d’entreprise (TCBE) est un prélèvement fiscal automatique sur le capital qui est détenu par l’entreprise, elle est prélevée directement sur le capital bancaire de l’entreprise, elle est annuelle et contribue à diminuer l’accumulation monétaire, elle peut remplacer l’ISF et elle peut être à taux de 5% sur le capital lorsque le Capital détenu par l’entreprise est égal ou supérieur à 14 milliards d’euros. La Taxe sur le capital bancaire du particulier (TCBP) est un prélèvement fiscal automatique sur le capital qui est détenu par le particulier, elle est prélevée directement sur le capital bancaire du particulier, elle est annuelle et contribue à diminuer l’accumulation monétaire, elle peut remplacer l’ISF et elle peut être à taux de 5% sur le capital lorsque le Capital détenu par le particulier est égal ou supérieur à 14 millions d’euros. La Taxe sur le revenu bancaire de l’entreprise (TCBE) est un prélèvement fiscal automatique sur le revenu bancaire reçu par l’entreprise, elle peut remplacer l’impôt sur le revenu et elle peut être à taux de 15% sur le revenu quel que soit le montant ou la nature du revenu reçu. La Taxe sur le revenu bancaire du particulier (TCBP) est un prélèvement fiscal automatique sur le revenu bancaire reçu par le particulier, elle peut remplacer l’impôt sur le revenu et elle peut être à taux de 12,5% sur le revenu quel que soit le montant ou la nature du revenu reçu. Le système de plafonnement fiscal permet de limiter les risques d’endettements des comptes bancaires des particuliers et des entreprises, il consiste à stopper tout prélèvement fiscal lorsque le capital bancaire détenu est de valeur inférieure au smic net pour le particulier et est inférieur ou égal au smic net sur 12 mois pour l’entreprise. Le système de limitation bancaire peut permettre de responsabiliser les utilisateurs sur l'utilisation des comptes bancaires. Le système économique présenté doit prendre en compte l'équilibre entre les recettes et les dépenses publiques et les indicateurs du PIB, des flux monétaires qui circulent dans le système économique, mais aussi la fragilité des entreprises liées à la baisse de la consommation des biens et services.

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